A propos de la licence...

Site de téléchargement et d'information pour les utilisateurs du logiciel d'encodage ATES.

Ce logiciel est désormais la propriété de la société IRIUS. Il est conçu pour apprendre à encoder en EAD (Archival Encoded Description) ou afin d'obtenir une édition électronique de type HTML ou papier au format OpenOffice.

Toute utilisation dans un but commercial afin d'obtenir une édition sous forme de fichier électronique ou une édition papier est formellement interdite.

Les feuilles de transformation en XSLT, les CSS et les commandes employées au sein de ATES sont l'oeuvre de Jean Luc CARMONA et ne peuvent être utilisées ailleurs qu'au sein même de cette application. Toutes autres utilisations tomberont sous le coup de la loi Française. En aucun cas vous n'êtes autorisés à modifier les feuilles XSLT, les CSS ou les commandes du progiciel sans accord de l'auteur.

L'auteur et la société qui diffuse ce logiciel ne peut-être tenu responsable de la perte de données suite à l'utilisation de ce logiciel.